Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCEDE CHOLLET
Monsieur CHOLLET Jacques

Numéro de dépôt :
1007690
Date de dépôt :
01/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PROCEDE CHOLLET

Déposée le 1 février 1977 par monsieur CHOLLET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROCEDE CHOLLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHOLLET Jacques domicilié(e) Antoine, Francois, Léon (nationalité francaise) 16 Avenue Victor Hugo 92170 VANVES. - France.

La marque PROCEDE CHOLLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1007690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PROCEDE CHOLLET est expirée depuis le 1 février 1987.

CHOLLET Jacques a également déposé les autres marques suivantes : PINOKIO , TRADIMEX , POLYCUB


Monsieur CHOLLET Jacques - Antoine, Francois, Léon (nationalité francaise) 16 Avenue Victor Hugo 92170 VANVES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-013

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.